Amiante et autres polluants

Cette page s'adresse exclusivement aux Lycťes publics

Amiante

En sa qualité de propriétaire, la Région procède à une évaluation régulière des risques liés à la présence d'amiante dans les lycées à travers un programme systématique de diagnostic.

Par ailleurs, et conformément à la réglementation, nous élaborons pour chaque établissement le dossier technique amiante (DTA) qui rassemble l'ensemble des informations recueillies sur cette question. Il vous sera transmis dès sa finalisation. Sa mise à jour sera assurée par les services régionaux.

Nous vous rappelons qu'en tant que chef d'établissement au sens du code du travail, la réglementation vous fait obligation d'informer le personnel technique de l'établissement ainsi que toute entreprise extérieure de la présence de matériaux amiantifères. Pour vous aider dans cette tâche, vous pouvez vous appuyer sur le document établi par nos soins rappelant les préconisations et consignes générales de sécurité à respecter.

> modèle dossier technique amiante1.pdf [123 Ko] pdf
> Consignes générales de sécurité1.pdf [123 Ko] pdf

Plomb

La Région exerce une veille de la situation pour l'ensemble des lycées franciliens. La généralisation du diagnostic relatif à la présence de plomb dans les peintures, en particulier sur les établissements datant du 19ème siècle, est le résultat d'une volonté régionale, c'est en revanche une obligation, dans le cas où il s'agit de réaliser des travaux de peinture.

Le diagnostic consiste :

  • à détecter la présence de plomb dans les peintures
  • à localiser les canalisations en plomb
  • à procéder à une analyse de l'eau aux points accessibles aux élèves et dans les cuisines des logements de fonction

Contact

Direction du patrimoine et de la maintenance
Service amiante et plomb
Mme Elisabeth MAZALTOV - Tél. : 01.53.85.57.76

Légionellose

La circulaire DGSNSA n° 98-771 du 31 décembre 1998 recommande aux responsables d'établissements recevant du public d'évaluer la qualité de l'entretien des réseaux d'eau chaude au moins une fois par an par des prélèvements à la recherche de légionelles.

Toute période de non utilisation prolongée - notamment à la suite des congés scolaires - est propice à la stagnation de l'eau et peut favoriser la formation de dépôts, la prolifération de certains germes ou l'apparition de goûts.

Un remède simple consiste à effectuer des purges sur le réseau intérieur de l'établissement dans les deux jours précédant la rentrée, afin de renouveler l'eau qui y a séjourné. Il suffit pour ce faire de laisser couler l'eau pendant un temps suffisamment long aux points de distribution les plus éloignés des compteurs (à tous les étages notamment).

Votre attention doit particulièrement porter sur le cas des réseaux d'eau chaude sanitaire des internats et des équipements sportifs tels que les douches dans lesquels l'élévation de température favorise la prolifération de légionelles.

Dans le cas où votre établissement dispose d'un internat, il vous est demandé d'exercer une vigilance particulière sur la qualité de l'eau en procédant à des analyses régulières. Les dépenses générées par ces contrôles qui relèvent du fonctionnement du service annexe doivent être imputées sur les frais d'hébergement versés par les familles.
 
Pour tout renseignement complémentaire : santé.gouv.fr.

> Rappel des règles - ARS - purge d'eau - rentrée 2012.pdf [114 Ko] pdf

Contact

Direction du patrimoine et de la maintenance
L'ingénieur chargé de votre établissement