Convention Cadre EPLE-Région 2023-2028

La mise en oeuvre

A l'occasion de la séance des 12 et 13 décembre 2022, le Conseil Régional a adopté la convention-cadre entre la Région Île-de-France et les EPLE pour la période 2023-2028.
Cette convention résulte des travaux conduits avec les représentants élus des chefs d'établissements et adjoints-gestionnaires tout au long de l'année 2022.

Vous êtes invités à présenter la convention en Conseil d'Administration puis à la compléter (p4) et la signer (p44). Retournez ensuite le document complet scanné à l'adresse suivante : Melisa KERIMAN

Vous trouverez également ci-dessous une fiche synthétique  pouvant être utilisée pour présenter le dossier en CA.

La lettre de cadrage - rentrée 2024

La convention

Contact

Direction de la Réussite des Elèves

Melisa KERIMAN

Retrouvez tous les documents sur le site

A/ Maintenance des bâtiments

  • A1 - Guide et kit de la maintenance
  • A2 - Règlement du Fonds d'urgence
  • A3 - Dotation pour les travaux
  • Annuaire des ingénieurs et techniciens maintenance

B/ Equipement fonctionnel et pédagogique

  • B1 - Convention de maintenance des équipements.

C/ Equipements et maintenance numérique

D/ Restauration scolaire

  • D1 - Règlement restauration & FCRSH
  • D2-1 - Tableau de répartition des rôles lycées/région en restauration
  • D2-2 - Modèle convention hébergement
  • D3-1 - Fiche évolution politique en restauration
  • D3-2 - Livret de lutte contre le gaspillage alimentaire
  • D3-3 - Fiche action 53 du Plan régional de l'alimentation

E/ Gestion des logements

  • E-2 - Modèle de convention d'occupation précaire (COP)
  • E-2 - Modèle de convention d'occupation précaire avec astreinte (COPA)

E/ Utilisation des locaux 

  • E-1 - Modèle de convention utilisation des locaux
  • E-3 - Modèle de convention équipements sportifs

F/ Entretien des locaux

  • F1 - Guide entretien général des lycées

G/ Management des équipes d'agents techniques et Ressources Humaines

  • G1 - Guide gestion des ressources humaines dans les EPLE
  • G2 - Charte managériale de la Région IDF
  • G3 - Charte de la mobilité
  • G4 - Charte régionale des valeurs de la République et de la laïcité
  • G5 - Plan d'actions sur l'égalité professionnelle H&F
  • G7 - Guide de l'aménagement des postes
  • G11 - Règlement du temps de travail
  • G12 - Barème théorique des emplois
  • G13 - Charte de déontologie des agents de la Région IDF
  • G6 - Plan de formation
  • G8 - Protocole de la Région IDF relatif aux modalités d'application du droit syndical
  • G9 - Accord cadre pour favoriser l'engagement syndical par la reconnaissance des compétences des représentants syndicaux
  • G10 - Charte de reconnaissance du parcours syndical dans le développement de la carrière et l'évolution professionnelle

H/ Aides sociales

  • H1 - Règlement intervention du dispositif ARE
  • H1 - Règlement intervention du dispositif aide aux frais de concours CPGE
  • H2 - Calendrier prévisionnel de gestion des aides sociales

I/ Actions éducatives

  • Guide actions éducatives
  • Règlement et vadémecum du BAEF

J/ Centrale d'achat

  • Convention adhésion à la centrale d'achat régionale